Les délibérations
2020
- Charte éducative
- Convention ASARM
- D2020-001 FINANCES – Affectation de résultat de fonctionnement de l’exercice 2019 – Budget Général
- D2020-002 MARCHE PUBLIC – Attribution du marché public 2019-20-DIE – Changement des menuiseries dans bâtiments INSE
- D2020-003 URBANISME – PLU des Barils – Institution du droit de préemption
- D2020-004 URBANISME – PLU de Breteuil – Institution du droit de préemption urbain
- D2020-005 URBANISME – PLU de Breux sur Avre – Institution du droit de préemption urbain
- D2020-006 URANISME – PLU de Francheville – Institution du droit de préemption urbain
- D2020-007 URBANISME PLU de Pullay – Institution du droit de préemption urbain
- D2020-008 URBANISME – PLU de Sylavains les Moulins – Institution du droit de préemption urbain
- D2020-009 URBANISME – PLU de Verneuil sur Avre – Institution du droit de préemption urbain
- D2020-010 URBANISME – PLU de Courteilles – Approbation
- D2020-011 URBANISME – Lancement procédure allégée PLUi Rugles N°1
- D2020-012 URBANISME – Lancement procédure modification PLUi Rugles N°2
- D2020-013 URBANISME – Adoption déclaration projet emportant mise compatibilité PLU
- D2020-014 MARCHE PUBLIC – ENFANCE JEUNESSE ET SPORTS – Marché réfection joints piscine Verneuil
- D2020-015 ENFANCE JEUNESSE ET SPORTS – Charte éducative du territoire de l’INSE
- D2020-016 TOURISME – Évolution projet vélo-rail sur la ligne Breteuil Damville en voie verte
- D2020-017 TOURISME – Appel à projets soutien aux manifestations touristiques – Renouvellement 2020
- D2020-018 MARCHE PUBLIC – Attribution marché 2019-16-DATDET – Installation 2 pontons de pêche étang Damville
- D2020-020 MARCHE PUBLIC – Marché 2019-25-SAN – Mandat MO délégué réalisation du PLSA Verneuil
- D2020-021 ABBAYE SAINT NICOLAS – Création et gestion d’une boutique
- D2020-022 ASARM – Convention entre ASARM et INSE pour la GEMAPI
- D2020-023 FINANCES – Autorisation paiement 1er acompte OGLO pour PSLA Verneuil
- D2020-024 MARCHE PUBLIC – Annule et remplace – Attribution marché 2019-20-DIE – Changement menuiseries bâtiments INSE
- D2020-025 Subvention Familles Rurales Damville – Programme européen LEADER 2014-2020
- D2020-026 FINANCES – Autorisation paiement factures entreprises EUROVIA – GUERIN TP
- D2020-027 FINANCES – Vote de la fiscalité
- D2020-028 FINANCES – Vote de la TEOM 2020
- D2020-029 MARCHES PUBLICS – Attributions-Parcours voie verte – Verneuil – Retraçage de ligne
- D2020-030 MARCHES PUBLICS – Marché 2020-02-DEJS-Marché réfection joints piscine Verneuil
- D2020-031 MARCHES PUBLICS – Marché 2020-01-DIE-Marché entretien installations ANC INSE
- D2020-032 MARCHES PUBLICS – Consultation location 5 minibus
- D2020-033 MARCHES PUBLICS – Consultation aménagement cour d’honneur Abbaye St Nicolas – Verneuil
- D2020-034 ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE – Avenant Convention Territoriale d’Exercice Concerté (CTEC)
- D2020-035 TOURISME – Convention autorisation accès emprises ferroviaires – Ancienne voie ferrée Breteuil-Evreux
- D2020-036 TOURISME – Parcours pêche PMR – Demande financement – Programme Européen LEADER
- D2020-037 ESPACES FRANCE SERVICES – Convention CIDFF
- D2020-038 ESPACES FRANCE SERVICES – Convention ADIL
- D2020-039 ESPACES FRANCE SERVICES – Convention Mission Locale Pays d’Evreux et Eure Sud
- D2020-040 ESPACES FRANCE SERVICES – Labellisation France Services de la MIP – salle annexe mairie Breteuil
- D2020-041 ENVIRONNEMENT – Redevance spéciale
- D2020-042 ENFANCE JEUNESSE ET SPORTS – Proposition tarifs location gymnases
- D2020-043 ENFANCE JEUNESSE ET SPORTS – Participation 2020-Association du PARC
- D2020-044 ENFANCE JEUNESSE ET SPORTS – Participation 2020 – MJC le Silo
- D2020-045 TRANSPORTS SCOLAIRES – Convention mise à disposition personnel services transports scolaires 2020-2022
- D2020-046 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Remboursements frais eau – électricité et gaz de ville
- D2020-047 URBANISME PLU Bourth – bilan concertation & arrêt
- D2020-048 URBANISME PLU Francheville – approbation modification n°1
- D2020-049 URBANISME – Institution du DPU renforcé au PLU de Verneuil-sur-Avre
- D2020-050 URBANISME – Institution du DPU renforcé au PLUi de Rugles sur la commune de Rugles
- Convention CTEC
2019
- D 2019-001 DÉCHETS – Adhésion de l’EPN au SETOM
- D 2019-002 DÉCHETS – Modification du nombre de délégués au SETOM
- D 2019-003 DÉCHETS – Modification statutaire du SETOM
- D 2019-004 COMPÉTENCE EAU – Désignation des membres de la CAO pour le groupement de commande du marché d’étude au transfert de la compétence Eau
- D 2019-005 ASSAINISSEMENT – Modification statutaire du SEPASE
- D 2019-006 ASSAINISSEMENT – Désignation des membres délégués au SEPASE
- D 2019-007 ASSAINISSEMENT – Convention de mise à disposition de personnel STEP de Rugles et Ambenay
- D 2019-008 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Rédaction des nouveaux baux
- D 2019-009 TOURISME – Filière médiévale – Escape Game
- D 2019-010 ENFANCE JEUNESSE ET SPORTS – Versement MJC Verneuil
- D 2019-011 ENFANCE JEUNESSE ET SPORTS – Encaissement Dotation de Fonctionnement des collèges pour utilisation des équipements sportifs
- D 2019-012 VOIRIE – Convention classement RD78 dans le domaine public routier communal de Chennebrun
- D 2019-013 VOIRIE – Conventions de déneigement
- D 2019 014 Urbanisme – Approbation de la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Sylvains-les-Moulins
- D 2019-016 SIÈGE – Prise de participation du SIEGE auprès d’EDPR
- D 2019-017 SANTÉ – Réseau Territoriale de Promotion de la Santé – Partenariat Communauté de Communes du Pays de l’Aigle
- D 2019-018 SANTÉ – Définition des loyers de la Maison Bonnette à Bourth
- D 2019-019 ÉNERGIE – Conseil aux particuliers – Espace Infos Energie – Convention SOLIHA
- D 2019-020 ÉNERGIE – Adhésion au dispositif PILOTE – Agence Locale de l’Energie et du Climat de l’Eure (ALEC27)
- D 2019-021 Projet de Territoire et CTG
- D 2019-022 Projet d’aménagement du cloître de l’Abbaye de Verneuil d’Avre et d’Iton – Demande d’aides auprès des partenaires institutionnels
D 2019-015 FINANCES – Affectation de résultat de fonctionnement de l’exercice 2018 – Budget général
D 2019-023 FINANCES – Affectation de résultat de fonctionnement de l’exercice 2018 – Budget Annexe régie de Transports
D 2019-024 FINANCES – Affectation de résultat de fonctionnement de l’exercice 2018 – Budget Annexe SPANC
D 2019-025 FINANCES – Affectation de résultat de fonctionnement de l’exercice 2018 – Budget Annexe ZAC de Tillières
D 2019-026 FINANCES – Affectation de résultat de fonctionnement de l’exercice 2018 – Budget Annexe ZAC du Coudray – Sylvains les Moulins
D 2019-027 FINANCES – Affectation de résultat de fonctionnement de l’exercice 2018 – Budget Annexe ZAC du Hanoy – Rugles
D 2019-028 FINANCES – Affectation de résultat de fonctionnement de l’exercice 2018 -Budget Annexe ZAC du Pont Rouge – Verneuil
D 2019-029 FINANCES – Affectation de résultat de fonctionnement de l’exercice 2018 – Budget Annexe ZAC du Rond point – Breteuil
D 2019-030 FINANCES – Modification délibération – exonération TEOM
D 2019-031 FINANCES – Levée de garantie SPANC
D 2019-032 MARCHES PUBLICS – Attribution marché d’études préalable au transfert de compétence Eau
D 2019-033 FINANCES – Tarif taxe de raccoredement Assainissement Collectif Rugles et Ambenay
D 2019-034 DECHETS – Extension des consignes de tri du SDOMODE
D 2019-035 TOURISME – Convention d’objectifs 2019 avec l’Office de Tourisme Normandie Sud Eure
D 2019-036 ENFANCE JEUNESSE ET SPORTS – Versement association le Parc
D 2019-037 ENFANCE JEUNESSE ET SPORTS – Règlements intérieurs du Pôle Enfance Jeunesse
D 2019-038 ENFANCE JEUNESSE ET SPORTS – Modification des tarifs des piscines de l’INSE au 1er mai 2019
D 2019-039 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Extension de la ZAE du Clos Fouquet Breteuil – Actualisation de la demande de financement auprès du départ
D 2019-040 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Transfert de la ZAE la Mare aux Loups Damville conditions financières et patrimoniales
D 2019-041 SANTE – Maison de Santé Plurisciplinaire de Verneuil – Plan de financement et demande de subventions
D 2019-042 SANTE – MSP Verneuil + CMS du Département – Assistance à Maîtrise d’Ouvrage et étude géotechnique
D 2019-043 RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs de l’Interco Normandie Sud Eure
D 2019-044 SANTE – PLSA Verneuil + UTAS – Lancement d’un concours d’architecte
D 2019-045 Appel à candidature extension consignes de tri et mesures d’accompagnement optimisation collecte emballages ménagers
D 2019-046 SANTE – PLSA + UTAS – Lancement concours d’architecte (annule et remplace N°D2019-044)
- D 2019-047 URBANISME – Bilan de la mise à disposition du public du dossier et approbation de la modification N°1 du PLU Verneuil
- D 2019-048 PATRIMOINE – Projet Luminance
- D 2019-049 FINANCES – Débat d’Orientation Budgétaire
- D 2019-050 FINANCES – Clôture des budgets annexes ZAE Les Houssières (La Vieille Lyre), Marcilly la Campagne, Droisy
- D 2019-051 Programme Européen Leader – Extension du périmètre au secteur de l’ex-CDC de Rugles
- D 2019-052 PATRIMOINE – Création d’une régie – Mise en place d’une boutique à l’Abbaye
- D 2019-053 ENFANCE JEUNESSE ET SPORTS – Canton d’été
- D 2019-054 ENFANCE JEUNESSE ET SPORTS – Création d’un ALSH sur la commune de Breteuil
- D 2019-055 ENFANCE JEUNESSE ET SPORTS – Convention SOGERES
- D 2019-056 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Nouvel organigramme
- D 2019-057 SPANC – Validation du règlement intérieur
- D 2019-058 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2017
- D 2019-059 Acquisition propriété carrelages Jacquet
- D 2019-060 MARCHES PUBLICS – Sports – Réhabilitation des gymnase de Rugles (collège), Damville (vert) et piscine de Breteuil
- D 2019-061 Installation d’un relais de télécommunication pour ORANGE sur la ZA Derrière les Jardins à Tillières
- D 2019-062 ENFANCE JEUNESSE ET SPORTS – Création d’un ALSH sur la commune de Breteuil
- RAPPORT D’ACTIVITÉ 2017
- SPANC – Règlement intérieur
- D 2019-063 ENFANCE JEUNESSE ET SPORTS – Participations 2019 – Association Chemin d’Enfance
- D 2019-064 ENFANCE JEUNESSE ET SPORTS – Participations 2019 – Association Loisirs Jeunesse Sports et Culture – Mesnils sur Iton
- D 2019-065 ENFANCE JEUNESSE ET SPORTS – Participations 2019 – Association Culturelle Rugloise
- D 2019-066 ENFANCE JEUNESSE ET SPORTS – Paricipations 2019 – Association La Source – La Guéroulde
- D 2019-067 ENFANCE JEUNESSE ET SPORTS – Participations 2019 – Association la Ludo d’Iton
- D 2019-068 ENFANCE JEUNESSE ET SPORTS – Participations 2019 – MJC Centre Social André Malraux – Verneuil sur Avre
- D 2019-069 ENFANCE JEUNESSE ET SPORTS – Participations 2019 – MJC Pôle Animation Jeunesse – Le Silo
- D 2019-070 ENFANCE JEUNESSE ET SPORTS – Participations 2019 – Association Le Parc – Breteuil
- D 2019-071 FINANCES – Taux de fiscalité 2019
- D 2019-072 FINANCES – Taux TEOM 2019
- D 2019-073 URBANISME – Lancement procédure modification PLUI de l’ex 3CR – PLUI Rugles
- D 2019-074 URBANISME – Déclaration projet mise en compatibilité PLU Pullay et les Barils – Évaluation environnementale
- D 2019-075 TOURISME – Mise en place d’un appel à projet 2019 – soutien aux manifestations touristiques
- D 2019-076 TOURISME – Soutien exceptionnel à un évènement d’envergure – Mapping-vidéo à Rugles
- D 2019-077 TOURISME – Filière médiévale – Assistance technique
- D 2019-078 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – ZAE du Hanoy Rugles – Lancement marché Maîtrise d’œuvre
- D 2019-079 PATRIMOINE – Tarifs billetterie exposition d’Art Contemporain Abbaye Saint Nicolas
- D 2019-080 FINANCES – Décisions Modificatives Budget Général
- D 2019-081 FINANCES – Décisions Modificatives Budget Général N°2
- D 2019-082 FINANCES – Décisions Modificatives Budget Général N°3
- D 2019-083 FINANCES – Décisions Modificatives Budget annexe ZAE du Hanoy
- D 2019-084 FINANCES – Avenant marché d’exploitation et de maintenance installations de chauffage
- D 2019-085 MARCHE PUBLIC – Attribution Marché Aménagement ZAC du Rond Point – BRETEUIL
- D 2019-086 FINANCES – Appel à contribution à l’abondement du FSH 2019
- D 2019-087 ENFANCE JEUNESSE ET SPORTS – Tarification des entrées piscines
- D 2019-088 ENFANCE JEUNESSE ET SPORTS – Modification montants participations allouées associations actions menées
- D 2019-089 ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE – Projet de révision du Schéma Départemental d’Accueil des Gens du Voyage pour 2019 à 2025
- D 2019-090 URBANISME – Nouveau débat sur les orientations générales du PADD du PLU d’Avrilly
- D 2019-091 URBANISME – Engagement compatibilité PLU Breteuil construction le Nid sur le site IPTP
- D 2019-092 URBANISME – Mise en Compatibilité PLU Pullay – les Barils avec extension Center Parcs – Bilan concertation préalable
- D 2019-093 Modification de la composition de la commission d’Appel d’Offres
- D 2019-094 Études réalisation projets photovoltaïques gymnases Bois-Arnault et De Vlaminck à Verneuil
- D 2019-095 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Acquisition d’une parcelle à Me DESCLOS ZA Pont Rouge – VERNEUIL
- D 2019-096 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Installation relais ORANGE ZA Derrière les Jardins Tillières – Tarif loyer annuel
- D 2019-097 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Vente terrain à la SCI SDMH ZA Pont Rouge – VERNEUIL
- D 2019-098 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Acquisition terrain la Mare aux Loups DAMVILLE
- D 2019-099 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Acquisition terrain ZAE Les Faux – BALINES
- D 2019-100 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Prix vente terrains ZAC Clos Fouquet – le Rond Point – BRETEUIL – Tranche 2
- D 2019-101 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Vente terrain SARL ROBIN ZA Pont Rouge – VERNEUIL
- D 2019-102 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Prix vente terrains passage canalisations gaz ZA Pont Rouge – VERNEUIL
- D 2019-103 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Vente terrain SCI CS IMMO ZAC Clos Fouquet – BRETEUIL
- D 2019-104 TRANSPORTS SCOLAIRES – Statuts de la Régie de Transports
- D 2019-105 TRANSPORTS SCOLAIRES – Rentrée 2019-2020
- D 2019-106 RESSOURCES HUMAINES – Personnel communautaire
- D 2019-107 Recomposition de l’organe délibérant
- D 2019-108 ÉNERGIE – Poursuite mission de conseil en énergie partagé
- D 2019-109 Animation politique Grand Cycle de l’Eau bassin versant Risle et Charentonne
- D 2019-110 MARCHE PUBLIC – Locations et maintenances d’équipements d’impressions neufs – autorisation lancement marché
- D 2019-111 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Tarification – vente terrain la Mare aux Loups DAMVILLE
- D 2019-112 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Tarification – vente terrain les Faux BALINES
- Statuts Régie de Transports
- D 2019-113 FINANCES – Décision Modificative SPANC – Budget Annexe
- D 2019-114 FINANCES – Décision Modificative SPORT – Budget Général
- D 2019-115 ENFANCE JEUNESSE – Convention de mise à disposition du personnel Pôle Enfance-Jeunesse à la commune de Piseux
- D 2019-116 ENFANCE JEUNESSE – Convention – Avenants Sociétés SOGERES et la Normande
- D 2019-117 ENFANCE JEUNESSE – Convention de mise à disposition du personnel Pôle Enfance Jeunesse à la commune de Breteuil
- D 2019-118 PETITE ENFANCE – Validation du règlement intérieur des multi-accueils
- RÈGLEMENT DES MULTI-ACCUEILS
- D 2019-119 SPORTS – Acquisition de matériels sportifs spécifiques à la gymnastique salle de sports BRETEUIL
- D 2019-120 SPORTS – Activités aux étangs de Damville
- D 2019-121 TOURISME – Étude faisabilité offre tourisme généalogique – attribution marché de prestation intellectuelle
- D 2019-122 URBANISME – Lancement procédure modification PLUi Rugles – délibération complémentaire
- D 2019-123 RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs de l’Interco Normandie Sud Eure
- D 2019-124 RESSOURCES HUMAINES – Modification délibération RIFSEEP – Modification Délibération IFSE et CIA
- D 2019-125 RESSOURCES HUMAINES – Fixant les modalités – Les indemnités d’astreintes et de permanence des agents de la collectivité
- D 2019-126 TRANSPORTS SCOLAIRES – Transports – Garderie
- D 2019-127 TRANSPORTS SCOLAIRES – Régie compte tiers
- D 2019-128 TRANSPORTS SCOLAIRES – Régie de transports
- D 2019-129 ENVIRONNEMENT – Transfert de l’exploitation des déchèteries de Breteuil, Damville, Verneuil du SETOM vers L’INSE
- D 2019-130 ENVIRONNEMENT – Tarifs déchèteries – Accès des professionnels
- D 2019-131 SMAVA – Convention de mise à disposition d’un local à destination de bureau au siège de l’INSE
- D 2019-132 AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE – Création d’un comité de pilotage
- D 2019-133 Championnat de France Cyclo-cross Masters
- D 2019-134 – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Vente d’un terrain à la SCI JOURDAIN 27 – ZA du Coudray SYLVAINS LES MOULINS
- D 2019-135 PETITE ENFANCE – Validation du règlement intérieur des multi-accueils
- Règlement multi-accueils (modifié)
- D 2019-136 FINANCES – Attribution du FPIC
- D 2019-137 MARCHES PUBLICS – Attribution de marché – Accord cadre matériel informatique
- D 2019-138 MARCHES PUBLICS – Attribution de marché – Copieurs
- D 2019-139 MARCHES PUBLICS – Attribution de marché – Fournitures de couches pour les multi-accueils
- D 2019-140 MARCHES PUBLICS – Attribution de marché – Travaux d’aménagement de l’espace archives en bureau siège de l’INSE
- D 2019-141 MARCHES PUBLICS – Attribution de marché – Maîtrise d’œuvre pour la construction d’un ALSH à Breteuil
- D 2019-142 MAISON DE SERVICES AU PUBLIC – Transfert de la MSAP de RUGLES
- D 2019-143 Comité de pilotage du site Natura 2000 – Les cavités de Tillières sur Avre
- D 2019-144 Comité de pilotage du site Natura 2000 – Les étangs et mares des forêts de Breteuil et Conches
- D 2019-145 ENVIRONNEMENT – Modification des statuts du SDOMODE
- D 2019-146 ENFANCE JEUNESSE – Fermeture des Accueils de Loisirs Enfance Jeunesse
- D 2019-147 URBANISME – Droit de préemption urbain – Déclaration d’intention d’aliéner
- D 2019-148 ENFANCE JEUNESSE – Dispositif national – Promeneurs du net
- D 2019-149 ENFANCE JEUNESSE – Convention de mise à disposition du personnel et des locaux – Neaufles Auvergny et Ambenay
- D 2019-150 LEADER – Actualisation – Demande de subvention – Animation et gestion du programme année 2019
- D 2019-151 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Vente d’un terrain à la SCI JOURDAIN 27 – ZA du Coudray – SYLVAINS LES MOULINS
- D 2019-152 MARCHES PUBLICS – Attribution du marché à procédure adaptée – Travaux espace archives SIÈGE VERNEUIL
- D2019-153 FINANCES – Décision Modificative – Voirie
- D2019-154 FINANCES – Approbation Compte Administratif – Budget Assainissement Collectif (Rugles-Ambenay)
- D2019-155 Finances – Autorisation acheter projet OGLO concours architecte PSLA Verneuil
- D2019-156 MARCHES PUBLICS – Marchés groupement commandes – Marché fournitures administratives
- D2019-157 MARCHES PUBLICS – Marché achat produits entretien
- D2019-158 MARCHES PUBLICS – Marché d’exploitation de chauffage
- D2019-159 MARCHES PUBLICS -lancement consultation pour souscrire un emprunt très haut débit
- D2019-160 MARCHES PUBLICS – Lancement consultation pour souscrire un emprunt – MSP Tillières
- D2019-161 FINANCES – Transfert partiel prêt Caisse d’Epargne du SETOM vers l’INSE déchetterie
- D2019-162 FISCALITÉ – Exonérations TEOM 2020
- D2019-163 Approbation du rapport de la CLECT
- RAPPORT CLECT
- D2019-164 Institution de la taxe GEMAPI
- D2019-165 PETITE ENFANCE – Nouveaux tarifs et modification règlement fonctionnement Multi-Accueils et Micro-crèche
- D2019-166 ENFANCE JEUNESSE – Culture Territoire Enfance Jeunesse (CTEJ)
- D2019-167 ENFANCE JEUNESSE – Projet accueil enfants en situation de handicap
- D2019-168 MARCHES PUBLICS – Lancement consultation étude pré-opérationnelle OPAH sur territoire communautaire
- D2019-169 MARCHES PUBLICS – Lancement consultation mission suivi et animation OPAH-RU centre ville Verneuil
- D2019-170 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – Opération revitalisation territoire (ORT)
- D2019-171 URBANISME – Avis projet PLUi Com Com Haut du perche
- D2019-172 URBANISME – Avis projet PLUi-HD Agglo EVREUX
- D2019-173 URBANISME – Avis projet SCoT Syndicat Portes de Normandie – Com Com Pays de Conches
- D2019-174 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Vente terrain FJ Ventilation Normande – ZA Mare aux Loups – Damville – MESNILS-SUR-ITON
- D2019-175 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Vente terrain Mr BEDOUET – ZA Pont Rouge – VERNEUIL
- D2019-176 Convention Territoriale Globale – Charte territoriale avec les familles en partenariat avec la MSA
- D2019-177 PATRIMOINE – Dédommagement frais de transports
- D2019-178 RESSOURCES HUMAINES – Modification tableau effectifs de L’INSE
- D2019-179 TRANSPORTS SCOLAIRES Comptes de sortie du SITED
- D2019-180 TRANSPORTS SCOLAIRES – Lycée de Chambray – Remboursement trop-perçu
- D2019-181 RAPPORT D’ACTIVITÉS 2018
- D2019-182 SANTÉ – Harmonisation des conditions locatives des Maisons Médicales
- D2019-183 Ad’AP (Agenda d’Accessibilité Programmé)
- D2019-184 FINANCES – Approbation attributions de compensations à compter de 2020
- D2019-185 FINANCES – Décisions Modificatives – Budget SPANC
- D2019-186 FINANCES – Décisions Modificatives – Budget DÉCHETS
- D2019-187 FINANCES – Décisions Modificatives – Budget Général
- D2019-188 FINANCES – Décisions Modificatives – Budget Général – Assurance Dommage Ouvrage
- D2019-189 FINANCES – Admissions en non-valeur
- D2019-190 FINANCES- Annulation de titres de recettes
- D2019-191 FINANCES – Annulation de titres de recettes
- D2019-192 MARCHES PUBLICS – Attribution marché OPAH-RU – VERNEUIL SUR AVRE
- D2019-193 MARCHES PUBLICS – Attribution marché pré-opérationnelle OPAH sur territoire INSE
- D2019-194 MARCHES PUBLICS – Signature marché Maîtrise Ouvrage PSLA BRETEUIL
- D2019-195 MARCHES PUBLICS – Concours Maîtrise d’œuvre réalisation MSP à VERNEUIL
- D2019-196 Avenant convention financement déploiement haut débit
- D2019-197 FINANCES – Demande subvention pour construction Accueil Loisirs Sans Hébergement
- D2019-198 Accueil des Gens du Voyage – Composition comité de pilotage
- D2019-199 Droit de Préemption Urbain DPU – Modalités d’exercice et délégation
- D2019-200 ENVIRONNEMENT – Horaires d’ouverture des déchèteries
- D2019-201 ENVIRONNEMENT – Redevance Spéciale
- D2019-202 ENVIRONNEMENT – Règlement intérieur des déchèterie
- D2019-203 ENFANCE JEUNESSE – Renouvellement CEJ avec la CAF pour CCPD et 3CR
- D2019-204 SANTÉ – PSLA Verneuil d’Avre et d’Iton – Médecine scolaire
- D2019-205 PATRIMOINE – Abbaye Saint-Nicolas
- D2019-206 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Vente d’un terrain à la Société SAS M’BATI – Breteuil
- D2019-207 RESSOURCES HUMAINES – Personnel communautaire – Avancements grades 2019
- D2019-208 FISCALITÉS – Exonérations TEOM 2020
- D2019-209 SANTÉ – Extension Maison Médicale Damville – MESNILS SUR ITON
- D2019-210 SANTÉ – Fonds de concours avec commune de Breteuil – Travaux pour accueillir un interne en médecine
- D2019-211 MARCHES PUBLICS – Annule et remplace – attribution marché OPAH-RU – VERNEUIL SUR AVRE
- Règlement intérieur des déchèteries
- D 2019-212 FINANCES – Décisions Modificatives – Budget Général
- D 2019-213 FINANCES – Décisions Modificatives – Budget Général
- D 2019-214 MARCHES PUBLICS – Attribution de marchés – prêts Très Haut Débit
- D 2019-215 MARCHES PUBLICS – Attribution de marchés – Prêt Maison de Santé Tillières-sur-Avre
- D 2019-216 MARCHES PUBLICS – Attribution marchés – Prêt achat des bacs Ordures Ménagères
- D 2019-217 MARCHES PUBLICS – Diagnostics équipements sportifs
- D 2019-218 ENFANCE JEUNESSE – Modification des règlements intérieurs du Pôle Enfance Jeunesse
- D 2019-219 PROGRAMME EUROPÉEN LEADER – Demande de subvention Animation et gestion du programme années 2020-2021-2022
- D 2019-220 PROGRAMME EUROPÉEN LEADER – Adhésion 2020 à l’association Leader France
- D 2019-221 Programme Européen Leader – Modification de la composition du Comité de programmation LEADER
- D 2019-222 ENVIRONNEMENT – Propositions tarifs 2020 pour les dépôts des professionnels
- D 2019-223 TRANSPORTS SCOLAIRES – Nouvelle grille tarifaire pour l’année scolaire 2020-2021
- D 2019-224 MARCHES PUBLICS – Marché d’entretien des installations assainissements non collectifs sur le territoire de l’INSE
- D 2019-225 MARCHES PUBLICS – Marché de location entretien des EPI
- D 2019-226 MARCHES PUBLICS – Marché de réalisation de signalisation horizontale sur le territoire de l’INSE
- D 2019-227 MARCHES PUBLICS – Mission Assistance Maîtrise Ouvrage déléguée pour la réalisation de la MSP à Verneuil
- D 2019-228 Maisons France Services – RUGLES
- D 2019-229 Maison d’Information au Public – BRETEUIL
- D 2019-230 Renouvellement membres Sous-commission Départementale Accessibilité
- D 2019-231 Renouvellement commission médiation pour les demandeurs de logement – recours amiable
- D 2019-232 FINANCES – Décisions Modificatives – Écritures de stocks – ZA du Pont Rouge
- D 2019-233 FINANCES – Décisions Modificatives – Écritures de stocks – ZAE du Hanoy
- D 2019-234 FINANCES – Décisions Modificatives – Budget Général
- D 2019-235 FINANCES – Décisions Modificatives – Budget Général
- Règlement intérieur ENFANCE JEUNESSE
2018
- D 2018 001 Demande Assistance Juridique auprès d’un avocat
- D 2018 002 Modification du Nombre de Vice-Présidents de l’INSE
- D 2018 003 Commission d’Appel d’Offres – remplacement d’un délégué
- D 2018 004 FINANCES – Remboursement Prêt ZAC du COUDRAY
- D 2018 005 TRANSPORTS SCOLAIRES – Conventions participation financière EPN et CAPD
- D 2018 006 TRANSPORTS SCOLAIRES – convention remboursement par EPN et CPAD accompagnatrices
- D 2018 008 SPANC – Programme 2018 de réhabilitation des assainissements non collectifs
- D 2018 009 RH – Reprise du Personnel de l’ex CCRSE par EPN et CAPD
- D 2018 010 RESSOURCES HUMAINES – Modification du Tableau des Effectifs
- D 2018 011 FINANCES – Attribution compensation FPU
- D 2018 012 VENTE TERRAIN SCI CS IMMO BRETEUIL
- D 2018 013 RESSOURCES HUMAINES – Emploi de personnel vacataire – Taux de vacation
- D 2018 014 FINANCES – Affectation résultats 2017 – Budget Général
- D 2018 015 FINANCES – Affectation résultats 2017 – Budget du SPANC
- D 2018 016 FINANCES – Affectation résultats 2017 – Budget Annexe RÉGIE DE TRANSPORT
- D 2018 017 FINANCES – Affectation résultats 2017 – Budget Annexe ZAC DU ROND POINT à BRETEUIL
- D 2018 018 FINANCES – Affectation résultats 2017 – Budget Annexe ZAC DU COUDRAY – SYLVAINS LES MOULINS
- D 2018 019 FINANCES – Affectation résultats 2017 – Budget Annexe ZAC DE DROISY
- D 2018 020 FINANCES – Affectation résultats 2017 – Budget Annexe ZAC DE MARCILLY LA CAMPAGNE
- D 2018 022 FINANCES – Village Entreprises – Approbation du compte de gestion de clôture
- D 2018 023 FINANCES – Débat d’Orientation Budgétaire 2018 de l’INSE
- D 2018 024 Modification des STATUTS – Compétence Culture
- D 2018 025 Compétence CULTURE – définition de l’intérêt communautaire
- D 2018 026 Donation DE VLAMINCK
- D 2018 027 SPORTS – Rénovation du sol du gymnase de Lyre
- D 2018 028 Convention Territoriale Globale
- D 2018 029 Aménagement du Territoire – LEADER – demande subvention animation et gestion du programme 2018
- D 2018 030 Aménagement du Territoire – LEADER – Adhésion 2018 à l’asociation Leader France
- D 2018 031 Aménagement du Territoire – LEADER – Avances pour les porteurs de projets privés
- D 2018 032 DEV ECO – Adhésion à la charte de partenariat -Guichet entreprise-
- D 2018 033 ENVIRONNEMENT Règlement de Collecte des déchets ménagers et assimilés
- D 2018 034 SANTÉ – attribution du marché d’AMO pour le pole de santé ambulatoire de Verneuil
- D 2018 035 TOURISME – Mise en place d’un appel à projets -soutien aux manifestations touristiques-
- D 2018 036 URBANISME – Approbation du PLU de Breteuil
- D 2018 037 Lancement marché de travaux d’aménagement pour le SIÈGE de l’INSE
- D 2018 038 SETOM – Remplacement d’un délégué titulaire
- D 2018 039 SMO Eure Numérique – Remplacement de deux délégués
- D 2018 040 CCPE – SIÈGE – remplacement d’un délégué
- D 2018 041 Syndicat du Bassin Versant de la Sogne – remplacement d’un délégué
- D 2018 042 OT du Pays de Verneuil d’Avre et d’Iton – remplacement d’un délégué
- D 2018 043 SEPASE – remplacement d’un délégué
- D 2018 044 DETR – Loc administratifs Siège INSE et Dir Infra Environnement
- D 2018 045 DETR – Locaux médicaux Mesnils sur Iton
- D 2018 046 SIVA – Désignation des délégués
- D 2018 047 ENFANCE JEUNESSE – Participation MJC Silo
- D2018 048 ENFANCE JEUNESSE – CEJ 2017 : annulée (remplacée par D 2018 070)
- D 2018 049 ENFANCE JEUNESSE – CEJ 2018
- D 2018 050 ENFANCE JEUNESSE – Application tarif la Condéchoise
- D 2018 051 ENFANCE JEUNESSE – Mise a disposition de l’école de Sylvain les Moulins
- D 2018 052 VOIRIE – Convention déneigement 2017 2018
- D 2018 053 MOBILITE INSERTION – Projet déploiement d’une auto école sociale territoire INSE
- D 2018 054 ENFANCE JEUNESSE- Participation ALJSC 2018
- D 2018 055 MARCHES PUBLICS – Achat de fournitures administratives et de papier
- D 2018 056 ENFANCE JEUNESSE – Participation Ludo d’Iton 2018
- D 2018 057 ENFANCE JEUNESSE – Participation Le Parc 2018
- D 2018 058 ENFANCE JEUNESSE – Participation MJC centre social 2018
- D 2018 059 ENFANCE JEUNESSE – Participation CIDFF 2018
- D 2018 060 ENFANCE JEUNESSE – Participation ACR 2018
- D 2018 061 ENFANCE JEUNESSE – Participation chemin d’enfance 2018
- D 2018 062 MARCHES PUBLICS – Consultation marché location de véhicule transport en commun
- D 2018 063 ENVIRONNEMENT – Avenants marché Veolia
- D 2018 064 ENVIRONNEMENT – Avenant 2 marché Veolia
- D 2018 065 ENVIRONNEMENT – Avenant 3 marché Veolia
- D 2018 066 TOURISME – Convention annuelle avec l’office du tourisme
- D 2018 067 DEVELOPPEMENT ECO- Extension de la zone d’activité du Hanoy de Rugles
- D 2018 068 MARCHES PUBLICS – Attribution du marché d’assurances
- D 2018 076 TAUX DE FISCALITE 2018
- D 2018 077 TAUX DE TEOM 2018
- D 2018 078 TRANSPORTS SCOLAIRES – Pénalités de retard
- D 2018 079 TRANSPORTS SCOLAIRES – TARIFS
- D 2018 080 ENFANCE JEUNESSE – Convention de partenariat avec l’Association LA SOURCE
- D 2018 081 TOURISME – Création d’un parcours -Fauconnerie au moyen âge
- D 2018 082 TOURISME – Vélo rail sur la ligne Breteuil Damville
- D 2018 083 URBANISME – PLU des BARILS
- D 2018 084 URBANISME – PLU de BREUX SUR AVRE
- D 2018 085 URBANISME – PLU de PULLAY
- D 2018 086 SCHEMA D’ACCESSIBILITE
- D 2018 087 Adhésion CAUE 2018
- D 2018 088 SPORTS – Tarifs de la piscine de Verneuil
- D 2018 089 RESSOURCES HUMAINES – Mise à disposition d’un agent vers une commune non membre de l’INSE
- D 2018 090 FINANCES – Admission en non valeur d’un loyer
- D 2018 091 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS
- D 2018 092 MARCHES PUBLICS Assistance à Maître d’Ouvrage
- D 2018 093 MARCHES PUBLICS Travaux Gymnase La vieille Lyre
- D 2018 094 MARCHES PUBLICS Location transport en commun sans chauffeur
- D 2018 095 FINANCES – CLECT Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées
- D 2018 096 ENFANCE JEUNESSE – Tarifs Petite Enfance, Enfance, Jeunesse
- D 2018 097 URBANISME PLU CHAMBOIS
- D 2018 098 RESSOURCES HUMAINES – Rémunération animateurs non permanents
- D 2018 099 RESSOURCES HUMAINES – Tableau des Effectifs de l’INSE – modification
- D 2018 100 RESSOURCES HUMAINES – Protection Sociale Complémentaire des Agents
- D 2018 101 RESSOURCES HUMAINES – Élections Professionnelles
- D 2018 102 TRANSPORTS SCOLAIRES – Circuits Mixtes avec Evreux Portes de Normandie
- D 2018 103 TRANSPORTS SCOLAIRES AVENANT N° 3
- D 2018 104 TRANSPORTS SCOLAIRES – Convention de délégation de compétences relative aux services réguliers publics non urbains
- D 2018 105 TRANSPORTS SCOLAIRES – TARIFS en cours d’année et annulation d’inscription
- D 2018 106 TRANSPORTS SCOLAIRES – TARIFS Lycée de Chambray
- PLU CHAMBOIS PROJET D’AMÉNAGEMENT
- D 2018 107 MARCHES PUBLICS – Accord cadre matériel informatique
- D 2018 108 MARCHES PUBLICS – Renouvellement du serveur informatique
- D 2018 109 MARCHES PUBLICS – Fourniture de bacs roulants équipés d’une puce pour tri sélectif
- D 2018 110 MARCHES PUBLICS – Travaux de réhabilitation des installations ANC
- D 2018 111 MARCHES PUBLICS – Exécution d’enduits superficiels sur les voies d’intérêt communautaire
- D 2018 112 MARCHES PUBLICS – Travaux de renforcement de rives de chaussées et réalisation de revêtements
- D 2018 113 MARCHES PUBLICS – Travaux d’aménagement de la maison Gautier en bureaux
- D 2018 114 MARCHES PUBLICS – Lancement marché – réfection sol du gymnase de Breteuil
- D 2018 115 FINANCES – FPIC
- D 2018 116 DECISIONS MODIFICATIVES – SPANC
- D 2018 117 DECISIONS MODIFICATIVES – Direction Enfance Jeunesse et Sports
- D 2018 118 DECISIONS MODIFICATIVES – ZAC du Rond Point
- D 2018 119 DECISIONS MODIFICATIVES – Assurance Statutaire
- D 2018 120 DECISIONS MODIFICATIVES – Transfert Emprunt Piscine Breteuil
- D 2018 121 DECISIONS MODIFICATIVES – Voirie
- D 2018 122 FINANCES – Participation Collège et Lycée pour utilisation équipements sportifs
- D 2018 123 Compétence assainissement collectif
- D 2018 124 Approbation du Schéma Directeur d’Assainissement Communes Chennebrun et Armentières
- D 2018 125 SIVA- Modification des statuts – Nomination des nouveaux délégués SMAVA
- D 2018 126 Intérêt Communautaire – Compétence Politique du Logement
- D 2018 127 HABITAT – Perspective de mise en place d’une OPAH à l’échelle du territoire INSE
- D 2018 128 HABITAT – Reprise du projet d’OPAH-RU de la commune de Verneuil d’Avre et d’Iton
- D 2018 129 TOURISME – Base de loisirs de Damville – achat d’un 2ème ponton
- D 2018 130 ECONOMIE – Mise en place d’un dispositif de transition numérique auprès des commerçants, artisans
- D 2018 131 ECONOMIE – Zone d’Activités Economiques (ZAE) du Rond Point à Breteuil Demande de financement
- D 2018 132 DEV ECO – Vente d’un terrain à la SCI CG IMMOB – ZA du Coudray
- D 2018 133 RESSOURCES HUMAINES – Etablissement et modification du tableau des effectifs de l’INSE
- D 2018 134 SANTE – Complément de travaux maison de santé Tillières sur Avre
- D 2018 135 Atelier Technique communautaire ex-territoire de Rugles
- D 2018 136 Aménagement des locaux du siège de l’INSE
- D 2018 137 TRANSPORTS SCOLAIRES – Reversement Intercom Bernay Terres de Normandie
- D 2018 138 TRANSPORTS SCOLAIRES – Nouveau circuit MFR de Mortagne
- D 2018 139 URBANISME – Adoption du PLU modernisé commune d’Avrilly
- D 2018 140 URBANISME – Elaboration PLU Courteilles suite avis défavorable de la CDPENAF
- D 2018 141 URBANISME – Lancement modification PLU Verneuil d’Avre et d’Iton
- D 2018 142 URBANISME – Extension du domaine de Center Parcs
- D 2018 143 MARCHES PUBLICS – Travaux d’aménagement maison Gautier – Procédure infructueuse
- D 2018 144 Demande de subvention suite intempéries – dotation de solidarité
- D 2018 145 MARCHES PUBLICS – Lancement marché EPI
- D 2018-146 FINANCES – Institution de la TEOM
- D 2018-147 FINANCES – Modification zonage de la TEOM 2019
- D 2018-148 FINANCES – Mise en place du lissage pour la zone 1 (ex territoires des 3CBI, CCPD, CCPV)
- D 2018-149 FINANCES – Application de la redevance spéciale pour les établissements ne disposant pas de bacs pucés
- D 2018-150 FINANCES – Exonérations TEOM 2019
- D 2018-151 Compétence assainissement collectif
- D 2018-152 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Vente d’un terrain à la SCI CG IMMOB – ZA du Coudray – SYLVAINS LES MOULINS
- D 2018-153 FINANCES – Admission en non-valeur
- D 2018-154 FINANCES – Décision modificative – Reprise avance forfaitaire travaux centre bourg de la Vieille Lyre
- D 2018-155 FINANCES – Décision modificative – Renégociation prêt ex CCPV
- D 2018-156 FINANCES – Décision modificative – Dépassement de crédits – chapitre 67
- D 2018-157 TAXE DE SÉJOUR 2019
- D 2018-158 HABITAT – Contribution FSH 2018
- D 2018-159 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Zone d’Activités – Acte rectificatif KINEXYA
- D 2018-160 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Zones d’Activités – Remboursement KINEXYA aux travaux de VMC
- D 2018-161 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Remboursement frais eau et électricité – Village entreprise Breteuil
- D 2018-162 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Zac du Rond Point
- D 2018-163 URBANISME – Approbation de la Carte Communale de Bémécourt
- D 2018-164 URBANISME – SCOT de l’Agglomération du Pays de Dreux
- D 2018-165 Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de l’Iton
- D 2018-166 ASARM (Association Syndicale Autorisée de la Risle Médiane)
- D 2018-167 ENFANCE JEUNESSE – Cotisation annuelle
- D 2018-168 TRANSPORTS SCOLAIRES – Convention avec la région
- D 2018-169 RESSOURCES HUMAINES – Mise en place du RIFSEEP – Introduction du CIA
- D 2018-170 RESSOURCES HUMAINES – Convention d’adhésion au service médecine du CDG – Autorisation
- D 2018-171 RESSOURCES HUMAINES – Établissements et modification du tableau des effectifs de l’INSE
- D 2018-172 FINANCES – Remboursement d’un sinistre – Dégâts des eaux
- D 2018-173 FINANCES – Exonérations TEOM 2019
- D 2018-174 URBANISME – Lancement d’une procédure de modification du PLU de Francheville
- D 2018-175 URBANISME _ Lancement d’une procédure de modification de PLU de Verneuil sur Avre
- D 2018-176 TOURISME – Étude de faisabilité économique portant sur la définition d’une offre de tourisme généalogique
- D 2018-177 RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs de l’Interco Normandie Sud Eure
- D 2018-178 RESSOURCES HUMAINES – Adhésion à une convention de participation prévoyance maintien de salaire
- D 2018-179 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – Approbation de la programmation du Contrat de Territoire 20182021 région Normandie Département de l’Eure
- D 2018-180 MARCHES PUBLICS – Travaux d’aménagement de la maison Gautier en bureaux et cabinets médicaux
- D 2018-181 FINANCES – Souscription d’un emprunt dédié aux travaux de desserte numérique du territoire
- D 2018-182 TRANSPORTS SCOLAIRES – Convention financière avec l’Agglo du Pays de Dreux
- D 2018-183 SPANC – Transfert de l’exercice de la compétence assainissement collectif au 1er janvier 2019
- D 2018-184 FINANCES – Modalités de calcul des attributions de compensation 2019
- D 2018-185 FINANCES – Décisions modificatives – Reprise des subventions sur exercices antérieurs
- D 2018-186 FINANCES – Décisions modificatives – Régularisation opérations réalisées pour compte tiers sur les exercices antérieurs à 2008
- D 2018-187 FINANCES – Décisions modificatives – Encaissements liés à la redevance spéciale au compte 70612
- D 2018-188 MARCHES PUBLICS – Travaux d’aménagement de la maison Gautier en bureaux et cabinets médicaux
- D 2018-189 MARCHES PUBLICS – Emprunt – Très Haut Débit
- D 2018-189 Bis MARCHES PUBLICS – Emprunt – Très Haut Débit
- D 2018-190 MARCHES PUBLICS – Panneaux de signalisation pour les Zones d’Activités
- D 2018-191 MARCHES PUBLICS – Lancement de marché – ZAC du Rond Point – Breteuil
- D 2018-192 Dotation d’équipement des Territoires Ruraux DETR 2019
- D 2018-193 COMPÉTENCE EAU ET ASSAINISSEMENT – Compétence eau
- D 2018-193 Bis COMPÉTENCE EAU ET ASSAINISSEMENT – Compétence eau
- D 2018-194 SANTÉ – Pôle de Santé (PLSA) de Verneuil d’Avre et d’Iton – Locaux locatifs (UTAS) – Lancement concours d’architec
- D 2018-195 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Transfert de la ZAE communale les Faux de Bâlines conditions financières et patrimoniales
- D 2018-196 ENFANCE JEUNESSE – Avis sur occupation des locaux communaux Pillon de Buhorel
- D 2018-197 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Vente d’un terrain à OXYMETAL – ZA du Pont Rouge VERNEUIL D’AVRE ET D’ITON
- D 2018-198 MARCHES PUBLICS – SPORTS – Lancement d’un marché pour recruteer un MO pour élaborer l’APS
- D 2018-199 ENFANCE JEUNESSE – Renouvellement Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 2018-2021
- D 2018-200 ENFANCE JEUNESSE – Transfert ALSH Rugles et la Vieille Lyre vers Neaufles Auvergny et Ambenay
- D 2018-201 ENFANCE JEUNESSE – Modification de la définition de l’intérêt Communautaire de l’Action Sociale suite au décret du 23 juillet 2018
- D 2018-202 ENFANCE JEUNESSE – Maintien tarifs des APS (Accueils Périscolaires)
- D 2018-203 RESSOURCES HUMAINES – Personnel Communautaire – Création de postes – Tableau des effectifs autorisés
- D 2018-204 RESSOURCES HUMAINES – Participation de l’employeur aux risques santé des agents de l’INSE
- D 2018-206 RESSOURCES HUMAINES – Saisie du Conseil de discipline
- D 2018-206 Bis RESSOURCES HUMAINES – Saisie du Conseil de Discipline
- D 2018-207 TRANSPORTS SCOLAIRES – Demande de retrait du Syndicat Mixte de transport scolaire des élèves de Dreux (SITED)
- D 2018-208 URBANISME – Définition des modalités de mise à disposition du public de la modification du PLU de VERNEUIL SUR AVRE
- D 2018-209 ÉNERGIE – Motion en faveur d’une affectation partielle de la Contribution Climat Énergie aux EPCI
- D 2018-210 FINANCES – Création de 2 budgets annexes ZAE – la Mare aux Loups à Damville – Les Faux de Bâlines à Bâlines
- D 2018-211 FINANCES – Création budget annexe assainissement
- D 2018-212 FINANCES – Admissions en non-valeur
- D 2018-213 FINANCES – Décisions modificatives
- D 2018-213 Bis FINANCES – Décision modificative
- D 2018-214 FINANCES – Décision modificative – Assurance Dommage Ouvrage les Remparts
- D 2018-214 Bis FINANCES – Décision modificative – Assurance Dommage Ouvrage les Remparts
- D 2018-215 Encaissement dotations de fonctionnement des collèges pour l’utilisation des équipements sportifs
- D 2018-216 FINANCES – Budget SPANC – Décision modificative
- D 2018-216 Bis FINANCES – Budget SPANC – Décision modificative
- D 2018-217 Convention de prestation de service voirie ville de Verneuil
- D 2018-218 MARCHES PUBLICS – Contrat Dommage Ouvrage Maison Gautier
- D 2018-219 MARCHES PUBLICS – Accord-cadre Équipements de protection individuel
- D 2018-220 MODIFICATION STATUTAIRE – Compétence assainissement
- D 2018-221 SPANC – Définition de l’intérêt Communautaire Assainissement Non Collectif
- D 2018-222 ASSAINISSEMENT – Convention de gestion transitoire de l’exercice de la compétence par le SEPASE
- D 2018-223 ENFANCE JEUNESSE – Ouverture d’une régie de recettes
- D 2018-224 SANTÉ – Mission d’assistance à Maîtrise d’Ouvrage dans le cadre du projet Pôle de Santé Libéral Ambulatoire (PSLA) à Breteuil
- D 2018-225 LEADER – Demande de subvention Animation et gestion du programme – Année 2019
- D 2018-226 LEADER – Adhésion 2019 à l’association Leader France
- D 2018-227 URBANISME – Mise en compatibilité des PLU de Pullay et des Barils pour l’extension de Center Parcs – Engagement concertation préalable
- D 2018-228 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Vente de 2 terrains à la SCI de la rue au Lait – la St Denis – Verneuil
- D 2018-229 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Vente d’un terrain à OXYMETAL – ZA du Pont Rouge – Verneuil
- D 2018-230 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Vente d’un terrain à Mr PATIN et Mme LECLERC – ZA du Pont Rouge – Verneuil
- D 2018-231 RESSOURCES HUMAINES – Plan de formation et règlement de formation de l’Interco
- D 2018-232 Convention avec le SIÈGE et ENEDIS
- D 2018-233 SETOM – Appel à candidature de CITEO – Extension des consignes de tri
- D 2018-234 ASSAINISSEMENT – Convention de dépotage sur la station d’épuration de Rugles – avenant
- D 2018-235 Désignation de trois membres pour la commission mixte du SEPASE
- STATUTS
2017
- D2017 009 Élection membres CAO
- D2017 010 délégués SEPASE
- D2017 011 délégués SETOM
- D2017 012 délégués SDOMODE
- D2017 013 délégués Office Tourisme
- D2017 014 délégués CCPE SIEGE
- D2017 015 délégués EURE NUMÉRIQUE
- D2017 016 délégués Mission Locale
- D2017 017 délégué SLGRI Bassin Iton
- D2017 018 délégué ASMAVIRE
- D2017 019 délégués SITED
- D2017 020 délégués CA Collège Verneuil
- D2017 021 délégués CA Collège Breteuil
- D2017 022 délégués CA Collège Mesnils sur Iton
- D2017 023 délégués CA Collège Rugles
- D2017 024 délégués CA MJC Verneuil
- D2017 025 délégués BV SOGNE
- D2017 026 délégués SIVVEA
- D2017 027 assurance statutaire
- D2017 028 SETOM Modif statuts
- D2017 029 Transfert Portage LEADER
- D2017 030 délégués CA EAD
- D2017 031 délégués CNAS
- D2017 032 Conseil Surv Hopital Verneuil
- D2017 033 délégué SCOT
- D2017 034 Transmission électronique Pref
- D2017 035 ANNULÉE REMPL Par 2017 063 LUDO D’ITON
- D2017 036 allocations vacances 2016
- D2017 037 entretien vêtements de travail
- D2017 038 Versement aides SOLIHA
- D2017 040 Taxe de Séjour
- D2017 041 Voirie Verneuil Conv Mise à dispo personnel
- D2017 042 ZAC du Clos Fouquet à BRETEUIL
- D2017 043 ZAC du Rond Point à BRETEUIL
- D2017 044 Parts du Crédit Agricole
- D2017 045 Détermination des durées d’amortissement
- D2017 046 BUDGET SPANC
- D2017 047 Participation 2017 du SDIS
- D2017 048 Extension SETOM – SNA
- D2017 049 RH Tableau des Effectifs
- D2017 050 ADHÉSION CNAS
- D2017 051 COMITE TECHNIQUE
- D2017 052 GENS DU VOYAGE
- D2017 053 Association LEADER
- D2017 054 SOLIHA
- D2017 055 Clim MSP La Madeleine
- D2017 056 Maison Santé Bourth
- D2017 057 UGAP
- D2017 058 SPANC AVENANT Marché SVR
- D2017 059 Service Instructeur URBANISME
- D2017 060 ÉNERGIE
- D2017 061 Programme LEADER
- D2017 062 ANNULÉE voir D2017-102 Baux Loc Village Ent Verneuil
- D2017 063 LUDO d’ITON
- D2017 064 Statut de l’Office de Tourisme Normandie Sud Eure
- D2017 065 SIEGE
- D2017 066 DÉLÉGUÉS SITED
- D2017 067 AFFECT RÉSULTATS 2016 BP
- D2017 068 AFFECT RÉSULTATS SPANC 2016
- D2017 069 Acquisition de terrain
- D2017 070 Intégration Budgets Développement ECO
- D2017 071 Intégration Budget RÉGIE DE TRANSPORT
- D2017 072 RÉGIE TRANSPORT AFFECT RÉSULTATS 2016
- D2017 073 DEV ECO BAT INDUST ex CCPD AFFECT RÉSULTATS 2016
- D2017 074 ZA DU COUDRAY AFFECT RÉSULTATS 2016
- D2017 075 DEV ECO ex 3CBI AFFECT RÉSULTATS 2016
- D2017 076 ZA DU ROND POINT AFFECT RÉSULTATS 2016
- D2017 077 ZA MARCILLY AFFECT RÉSULTATS 2016
- D2017 078 ZA DROISY AFFECT RÉSULTATS 2016
- D2017 079 Consult Marchés Diagnostics divers
- D2017 080 politique abattement taxe d’habitation
- D2017 081 Intégration fiscale progressive
- D2017 082 adhésion assurance chômage des collectivités pour l’ensemble de leurs agents contractuels et non statutaires
- D2017 083 Rationalisation de l’actif
- D2017 084 Marché vérifications aires de jeux, équipements sportifs et murs d’escalade.
- D2017 085 groupement d’achat électricité coordonné par le SIEGE
- D2017 086 Indemnités aux régisseurs de recettes
- D2017 087 Tableau des effectifs de l’Interco Normandie Sud Eure
- D2017 088 Autorisation permanente de poursuites
- D2017 089 création budget annexe Lotissement du pont Rouge
- D2017 090 Création des régies de recettes
- D2017 091 Création des régies d’avance
- D2017 092 Aide pour l’achat d’un véhicule Centre d’Accueil de Jour Alzheimer
- D2017 093 ZA de Droisy – Vente d’un terrain à l’entreprise Leduby
- D2017 094 Harmonisation des tarifs SPANC
- D2017 095 Comité Technique – Représentation des Élus
- D2017 096 Contrat Enfance Jeunesse
- D2017 097 Projet Éducatif de Territoire PEDT
- D2017 098 Réseau d’Écoute d’Accueil et d’Appui aux Parents (REAAP)
- D2017 099 Tarifs du Service des Sports
- D2017 100 Subventions 2017
- D2017 101 Participations 2017
- D2017 102 Village Ent. Verneuil- baux location
- D2017 103 Avenant n°1 au marché SODIRPEN
- D2017 104 convention travaux et services avec les communes
- D2017 105 SETOM remplacement délégué suppléant
- D2017 106 SIVVEA remplacement d’un délégué titulaire
- D2017 107 Attribution de Subventions
- D2017 108 Dev Eco aides immobilier d’entreprise
- D2017 109 URBANISME reprise documents communaux
- D2017 110 PETITE ENFANCE – Transfert MULTI ACCUEIL Rugles
- D2017 111 ENFANCE JEUNESSE – Tarif. séjours vacances
- D2017 112 ENVIRONNEMENT – Prix de vente des composteurs
- D2017 113 Modification des Statuts en réunion de Bureau
- D2017 114 Modification des Statuts – Transfert aux communes Transports vers centres d’activités
- D2017 115 Acceptation des DONS
- D2017 116 TAUX FISCALITÉ 2017 INSE
- D2017 117 TEOM 2017
- D2017 118 DCH Conv MaD RUGLES
- D2017 119 création budget annexe Lotissement de Tillières sur Avre
- D2017 120 SETOM -Modification Statuts
- D2017 121 E J – reversement des fonds d’amorçage
- D2017 122 E J – Gratuité des NAP (Nouvelles Activités Périscolaires)
- D2017 123 E J – Tarifs des prestataires extérieurs pour les Z ateliers
- D2017 124 SPORTS Tarifs de la Baignade Biologique Rugles
- D2017 125 – RH – Indemnités d’astreintes baignade biologique de Rugles
- D2017 126 Tarifs TRANSPORTS SCOLAIRES
- D2017 127 TS Tarifs pour les communes RÉGION CENTRE
- D2017 128 Conv Eure Model Naval plan d’eau MESNIL ITON
- D2017 129 FINANCES – Levées de retenues de garantie
- D2017 130 RH – Accompagnatrices des Transports Scolaires
- D2017 131 Tarifs BIBLIOTHÈQUE
- D2017 132 Création Budget Régie Transport
- D2017 133 Participations et Subventions 2017
- D2017 134 ANNULÉE Répartition du FPIC 2017
- D2017 134-2 Répartition du FPIC
- D2017 135 DM 1 Budget Marcilly la Campagne
- D2017 136 DM 1 Budget SPANC
- D2017 137 DM 2 Budget SPANC
- D2017 138 DM1 Budget Général
- D2017 139 DM2 Budget Général
- D2017 140 DM3 Budget Général
- D2017 141 DM4 Budget Général
- D2017 142 DM5 Budget Général
- D2017 143 DM6 Budget Général
- D2017 144 VENTE KINEXYA – ZA DU COUDRAY
- D2017 145 TRANSP SCOL – Région Centre – Avenant délégation compétence
- D2017 146 TRANSP SCOL – Circuit Cantine Neuve Lyre Vieille Lyre
- D2017 147 TRANSP SCOL – Avenant au contrat Régie de Transport Conseil Départemental de l’Eure
- D2017 148 TRANSP SCOL – Avenant à la convention de délégation de compétence Conseil Départemental de l’Eure
- D2017 149 TRANSP SCOL – Modification Statuts SITED
- D2017 150 TRANSP SCOL – Compte de sortie du SITED
- D2017 151 TRANSP SCOL – Participation de Tiers aux frais de transport des élèves
- D2017 152 TRANSP SCOL – Avenant prolongation circuit intra-muros Verneuil
- D2017 153 URBANISME – PADD commune de COURTEILLES
- Annexe delib 2017 153 PLU COURTEILLES – PADD – version détaillée
- D2017 154 URBANISME – PADD SYLVAINS LES MOULINS
- Annexe delib 2017 154 PLU SYLVAINS LES MOULINS – PADD
- D2017 155 URBANISME – PADD BOURTH
- Annexe delib 2017 155 PLU BOURTH – PADD
- D2017 156 URBANISME – ARRÊT DU PLU ST GERMAIN SUR AVRE
- D2017 156bis Arret PLU St Germain sur Avre
- D2017 156bis Bilan concertation PLU St Germain sur Avre
- D2017 157 ENVIRONNEMENT – Convention de location de BACS
- D2017 158 ENVIRONNEMENT – VENTE DE SACS POUBELLES pour suppléments de déchets
- D2017 159 MARCHES PUBLICS – Travaux de restructuration de la Maison Gautier à Mesnil sur Iton
- D2017 160 MARCHES PUBLICS – MUTUALISATION DES ASSURANCES
- D2017 161 PATRIMOINE – Avenant n° 1 Marché MÉRIMÉE CONSEIL
- D2017 162 EURE NUMÉRIQUE – Modification des Statuts
- D2017 163 RESSOURCES HUMAINES – Mise à jour du tableau des effectifs
- D2017 164 RESSOURCES HUMAINES – MAINTIEN DE SALAIRE
- D2017 165 RESSOURCES HUMAINES – Création d’un CHSCT
- D2017 166 FINANCES – Levée de prescription quadriennale d’une créance du SETOM
- D2017 167 Dons mécénat Canton D’Été
- D2017 168 FINANCES – Décision Modificative n° 7 au Budget Général
- D2017 169 FINANCES – Emprunt climatisation maison médicale de la Madeleine de Nonancourt
- D2017 170 Règlement du Conseil Communautaire
- D2017 171 Règlement des Marchés Publics
- D2017 172 URBANISME – Institution et modalités d’exercice du droit de préemption urbain
- D2017 173-1 ANNULÉE – URBANISME – Arrêt du PLU les Barils
- D2017 173-1bis Bilan concertation PLU Les Barils
- D2017 173-1bis URBANISME – Arrêt PLU Les Barils
- D2017 173-2 URBANISME – Application CU 2016 – PLU commune des BARILS
- D2017 174-1 ANNULÉE- URBANISME – Arrêt du PLU de la commune de Pullay
- D2017 174-1bis – URBANISME Arrêt PLU Pullay
- D2017 174-1bis – URBANISME Bilan concertation PLU Pullay
- D2017 174-2 URBANISME – Application CU 2016 – PLU commune de PULLAY
- D2017 175-1 ANNULÉE – URBANISME – Arrêt du PLU de la commune de Breux sur Avre
- D2017 175-1bis URBANISME – Arrêt PLU Breux sur Avre
- D2017 175-1bis URBANISME – Bilan concertation PLU Breux sur Avre
- D2017 175-2 URBANISME – Application CU 2016 – PLU commune de BREUX SUR AVRE
- D2017 176 MARCHE PUBLIC- Appel d’offres pour acquisition containers
- D2017 177 RESSOURCES HUMAINES – Astreintes évènementielles et culturelles
- D2017 178 RESSOURCES HUMAINES – modalité d’accueil des stagiaires
- D2017 179 – RESSOURCES HUMAINES – Mise à jour du tableau des effectifs
- D2017 180 ABBAYE ST NICOLAS – Fondation du Patrimoine
- D2017 181 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – Contrat de Ruralité
- D2017 182 ASSAINISSEMENT COLLECTIF – Étude de zonage de l’ex CCPV
- D2017 183 ENFANCE JEUNESSE – Mise à disposition de locaux par les communes pour les Temps d’Activités Périscolaires
- D2017 184 ENVIRONNEMENT – Recouvrement auprès du SETOM des frais de l’ex CCRSE
- ANNEXE RÈGLEMENT INTÉRIEUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE
- ANNEXE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES MARCHES PUBLICS INSE
- D2017 185 ZAC du Coudray – Vente parcelle
- D2017 186 ZA du Hanoy (Rugles) – Extension
- D2017 187 Abbaye Saint Nicolas – Acquisition terrain proximité
- D2017 188 Urbanisme – Bureau d’étude PLU Buis sur Damville
- D2017 189 Adhésion au CAUE
- D2017 190 TRANSP SCOL – Modification Statuts SITED
- D2017 192 Marché AO Rénov sol gymnase Vieille Lyre
- D2017 193 Marché AO Installations Thermique
- D2017 194 Marché AO Maintenance moyens lutte incendie
- D2017 195 Marché AO AMO MSP Verneuil
- D2017 196 Découverte Sports Santé Bien-Etre – Tarifs adhésion
- D2017 197 Subventions Associations 2018
- D2017 198 Statuts de l’INSE
- D2017 199 Vente d’un camion B110 Voirie
- D2017 200 FINANCES – DM N° 3 au Budget du SPANC
- D2017 201 FINANCES – DM N° 8 au Budget Général
- D2017 202 FINANCES – DM N° 9 au Budget Général
- D2017 203 FINANCES – Fiscalité Professionnelle Unique
- D2017 204 Prix Location Maison Médicale de Bourth
- D2017 205 TEOM 2018 – Définition du zonage
- D2017 206 TEOM 2018 – Exonérations
- D2017 207 TEOM 2018 – Exonérations territoire ex CCRSE
- D2017 208 FINANCES – Mise en place de la Redevance Spéciale OM
- D2017 209 ENVIRONNEMENT – Attribution marché de bacs pour les déchets ménagers
- D2017 210 ENVIRONNEMENT – Avenant marché de collecte des déchets ménagers recyclables et du verre
- D2017 211 URBANISME – Carte Communale Thomer-la-Sôgne, commune nouvelle de Chambois
- D2017 212 TOURISME – Classement en cat II de l’OTNSE
- D2017 213 Étang des Forges – Réalisation d’une étude hydraulique
- D2017 214 CADASTRE – Transfert du Patrimoine vers l’INSE
- D2017 215 RH – Contrat d’Assurance Statutaire du CDG de l’Eure
- D2017 216 Acquisition Maison Médicale de Tillières
- D 2017 217 Création et Soutien du COS
- D 2017 218 FINANCES Encaissement Subventions Collèges
- D 2017 219 Convention d’occupation des locaux par le SIVA
- D 2017 220 Convention prestation de service comptable STE MARIE D’ATTEZ
- D 2017 221 Maison médicale BONNETTE de Bourth – participation entretien
- D 2017 222 FINANCES Décision Modificative n° 10 au Budget Général
- D 2017 223 Levée de déchéance quadriennale sur retenue de garantie
- D 2017 224 Régularisation Créance Centre de Secours 3CR
- D 2017 225 SPANC Demande de Subvention pour travaux de réhabilitation de ANC 2018
- D 2017 226 MARCHES PUBLICS Lancement d’un marché de fournitures administratives
- D 2017 227 MARCHES PUBLICS Lancement d’un marché Entretien Aménagement et Réfection Voirie
- D 2017 228 MARCHES PUBLICS – Groupement de commandes pour marché assurances
- D 2017 229 URBANISME – Avenant au marché SOLIHA pour PLU de Gouville
- D 2017 230 FINANCES Décision Modificative n° 11 au Budget Général
- D 2017 231 FINANCES Décision Modificative n° 12 au Budget Général
- D 2017 232 RESSOURCES HUMAINES – Indemnités d’astreinte et de permanence des agents
- D 2017 233 RESSOURCES HUMAINES – Adhésion au service Médecine du Centre de Gestion
- D 2017 234 RESSOURCES HUMAINES – Compte Épargne Temps
- D 2017 235 RESSOURCES HUMAINES – Mise en application du Règlement Intérieur de l’INSE
- D 2017 236 RESSOURCES HUMAINES – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
- D 2017 237 RESSOURCES HUMAINES – Mandat au CDG 27 pour Contrat de groupe Prévoyance
- D 2017 238 RESSOURCES HUMAINES – Modalité de mise en place du Temps Partiel au sein de l’INSE
- D 2017 239 Versement d’indemnités de responsabilité aux régisseurs de recettes
- D 2017 240 Règlement de la Voirie de l’INSE
- D 2017 241 Transports Scolaires – compléments au x Tarifs 2017-2018
- D 2017 242 ENFANCE JEUNESSE – Nouvelles Activités Périscolaires – Rugles
- D 2017 243 URBANISME – Application nouveau code urbanisme PLU de COURTEILLES
- D 2017 244 URBANISME – Arrêt du PLU de la commune de COURTEILLES
- D 2017 245 BIBLIOTHÈQUE – Transfert de l’INSE vers la commune de MESNIL SUR ITON
- D 2017 246 STATUTS de l’INSE – Définition de l’Intérêt Communautaire pour la compétence POLITIQUE SPORTIVE
- D 2017 247 POLITIQUE SPORTIVE – Transfert des Équipements Sportifs
- D 2017 248 POLITIQUE SPORTIVE – Tarifs de la Piscine de Breteuil
- D 2017 249 Retrait des Communes de l’ex CCRSE et de Rueil la Gadelière
- D 2017 250 RESSOURCES HUMAINES – Complément Régime Indemnitaire agents ex CCPD
- D 2017 251 RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs de l’INSE
- D 2017 252 SEPASE Adhésion communes de la Vieille Lyre et de la Neuve Lyre pour la compétence assainissement collectif
- D 2017 253 Transfert du matériel événementiel de l’INSE aux communes Centres
- D 2017 254 URBANISME – Arrêt du PLU de Sylvains les Moulins
- Règlement intérieur INSE 2018- D2017 235
- Règlement temps partiel INSE2017 – D2017 238
- Règlement VOIRIE approuvé le 22 Nov 2017 – D 2017 240
- D 2017 255 FINANCES Compte Administratif 2016 – Maison de Santé de BOURTH
- D 2017 256 FINANCES Compte Administratif 2016 – Abbaye Saint Nicolas
- D 2017 257 FINANCES DM N° 13 au budget principal
- D 2017 258 bis FINANCES DM N° 14 au budget principal
- D 2017 259 bis FINANCES DM N° 15 au budget principal
- D 2017 260 FINANCES DM N° 4 au budget du SPANC
- D 2017 261 FINANCES – DM n° 5 Budget du SPANC
- D 2017 262 URBANISME Mise à disposition gratuite du service d’instruction des actes
- D 2017 263 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE Vente du local KYNEXIA
- D 2017 264 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE Transfert des zones d’activités communales à l’INSE
- D 2017 265 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE Politique Locale du Commerce
- D 2017 266 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE Définition du prix de location des locaux des ZA
- D 2017 267 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE Définition du prix de VENTE des Terrains des ZA
- D 2017 268 EURE NORMANDIE NUMÉRIQUE
- D 2017 269 ENFANCE JEUNESSE – Approbation du Règlement Intérieur des Z’Ateliers
- D 2017 270 ENFANCE JEUNESSE – Approbation du Règlement Intérieur des Multi Accueils de l’INSE
- D 2017 271 ENFANCE JEUNESSE – Approbation du Règlement Intérieur des ALSH, Séjours, APS
- D 2017 272 ENFANCE JEUNESSE – Règlement Intérieur des Accueils de Mesnils et Rugles
- D 2017 273 ENFANCE JEUNESSE – TARIFS des Structures ALSH
- D 2017 274 ENFANCE JEUNESSE – TARIFS des APS ( Accueils Périscolaires)
- D 2017 275 STATUTS – Compétence Action Sociale d’intérêt Communautaire
- D 2017 276 ENVIRONNEMENT – Utilisation Déchetterie Verneuil habitants de Rueil la Gadelière
- D 2017 277 RESSOURCES HUMAINES – Mise en place du RIFSEEP
- D 2017 278 FINANCES – DM N° 16 au Budget Principal
- D 2017 279 RESSOURCES HUMAINES – Mise en place du RIFSEEP
- D 2017 280 RH Convention d’astreinte services techniques Verneuil
- D 2017 281 RH Mise à disposition agent de Breteuil pour la Piscine
- D 2017 282 ANNULÉE voir D2017 283 FINANCES – Prise en charge dépenses invest avant vote budget 2018
- D 2017 283 FINANCES – Prise en charge dep invest avant vote du budget