Carte Communale – PLU – PLUI

Carte communale Thomer La Sôgne

DOCUMENT APPLICABLE : Carte Communale approuvée par délibération du conseil communautaire de l’INSE en date du 11 /10/2017 et par arrêté préfectoral en date du 18/05/2018.

1. RAPPORT DE PRÉSENTATION
2. DOCUMENT GRAPHIQUE – ZONAGE
3. ANNEXE 01. Liste des servitudes d’utilité publique
4. ANNEXE 02. Plan des servitudes d’utilité publique – hors PT3
5. ANNEXE 03. Plan des servitudes d’utilité publique – PT3
6. ANNEXE 04. Arrêté préfectoral – Servitude AS1 Captage de Coulonges
7. ANNEXE 05. Fiche recommandations de l’État ARGILES
8. ANNEXE 06. Fiche recommandations de l’État MARNIÈRES ET AUTRES CAVITÉS SOUTERRAINES

PLU de Courteilles

Consulter les rapports, avis et conclusions motivés du commissaire enquêteur :

• PLU COURTEILLES – Rapport, conclusions et avis du commissaire-enquêteur

PLU de Breux-sur-Avre

PLU Les Barils

PLU de Pullay

PLU de Bourth

DOCUMENT APPLICABLE : PLU approuvé le 03/06/2005, mis à jour le 25/03/2006, modifié le 30/01/2009, révisé le 27/10/2021 révision exécutoire depuis le 21/01/2022)

1. RAPPORT DE PRÉSENTATION
2. PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES
3. ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
4. RÈGLEMENT ÉCRIT
5-1. RÈGLEMENT GRAPHIQUE – Plan 2 sur 3 – Sud au 5000è
5-2. RÈGLEMENT GRAPHIQUE – Plan 1 sur 3 – Nord au 5000è
5-3. RÈGLEMENT GRAPHIQUE – Plan 3 sur 3 – Centre au 2000è
6. ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE
7. RÉSUMÉ NON TECHNIQUE
ANNEXE 01 – Liste des Servitudes d’Utilité Publique
ANNEXE 02 – Plan des SUP
ANNEXE 03 – Plan des contraintes

PLU de Sylvains-lès-Moulins

0-Bordereau des pièces
1-Rapport de présentation
2-Projet d’aménagement et de développement durables
3-Orientations d’aménagement et de programmation
4A-Règlement écrit
4B-Inventaire patrimonial
4C-Carnet de recommandations
5A-Plan de zonage – Ensemble
5B-Plan de zonage – Focus sur les hameaux
6A1-Annexes sanitaires
6A2-Plan du réseau d’adduction d’eau potable
6B1-Liste des servitudes d’utilité publique
6B2-Plan des servitudes d’utilité publique
6C2-Plan du secteur soumis à des nuisances sonores
6C5-Plan des indices de cavités souterraines

PLU de Breteuil

DOCUMENT APPLICABLE : PLU approuvé le 21/02/2018, mis en compatibilité le 16/09/2020

1. RAPPORT DE PRÉSENTATION
2. PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES
3. ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
4. RÈGLEMENT
5. ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE
6. RÉSUMÉ NON TECHNIQUE
7. ÉTUDE D’ENTRÉE DE VILLE
8-1. RÈGLEMENT GRAPHIQUE – Plan 1 sur 6 – échelle 5000e A0
8-2. RÈGLEMENT GRAPHIQUE – Plan 2 sur 6 – échelle 5000e A0
8-3. RÈGLEMENT GRAPHIQUE – Plan 3 sur 6 – échelle 5000e A0
8-4. RÈGLEMENT GRAPHIQUE – Plan 4 sur 6 – échelle 5000e A0
8-5. RÈGLEMENT GRAPHIQUE – Plan 5 sur 6 – échelle 5000e A0
8-6. RÈGLEMENT GRAPHIQUE – Plan 6 sur 6 – échelle 2500e A0
9-1. Plan détail ER – plan 1 sur 2 – au 2000è
9-2. Plan détail ER – plan 2 sur 2 – au 1000è
9-3. Plan détail Protection des éléments du patrimoine
ANNEXE 01 – Notice des annexes sanitaires
ANNEXE 02 – Plans AEP
ANNEXE 03 – Plan EU
ANNEXE 04 – Liste des Servitudes d’Utilité Publique
ANNEXE 05 – Plan des SUP
ANNEXE 06 – Arrêté préfectoral du 13 12 2016
ANNEXE 07 – Plan des cavités souterraines
ANNEXE 08 – Plan des nuisances sonores
ANNEXE 09 – Arrêtés des nuisances sonores

PLU de Francheville

DOCUMENT APPLICABLE : PLU approuvé le 26/09/2016, modifié le 26/02/2020

1a. RAPPORT DE PRÉSENTATION – initial
1b. RAPPORT DE PRÉSENTATION – modification n°1
2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
3. RÈGLEMENT ÉCRIT
4.1. PLAN DE ZONAGE 1 – au 8000è
4.2. PLAN DE ZONAGE 2 – au 2000è
5. ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
6. BILAN CONCERTATION
7.1 PLAN EAU POTABLE & ASSAINISSEMENT
7.2 ETUDE D’INCIDENCES NATURA 2000
7.3 PLAN SERVITUDES sauf AS1 I4 PT2
7.4 PLAN SERVITUDES AS1
7.5 PLAN SERVITUDES I4 ligne 90Kv
7.6 PLAN SERVITUDES I4 ligne 225 Kv
7.7 PLAN SERVITUDES PT2

PLU de Verneuil-sur-Avre

DOCUMENT APPLICABLE : PLU approuvé le 31/03/2016, mis à jour le 13/08/2018, modifié le 20/03/2019.

1a- Rapport de présentation – PLU initial
1b- Rapport de présentation – Modification simplifiée n°1
2- PADD
3- OAP
4.1- Réglementation écrit
4.2a – Plan zonage
4.2b – Plan zonage éléments remarquables
4.3a – Plan zonage centre ville
4.3b – Plan zonage centre ville éléments remarquables
5.1 – Fiches SUP
5.2 – Plan SUP
5.3 – ZPPAUP
6.1 – Fiches contraintes
6.2- Plan contraintes
7.1- Annexes sanitaires Notice
7.2- Autres annexes
Mise à jour – Arrêté INSE 2018 08 13 – SUP GAZ

PROCÉDURE D’ÉVOLUTION EN COURS : Modification n°1 (délibération n°D2018-175 du 17/10/2018, arrêté n°DATDET-2019-0003 du 03/01/2019

Carte communale et protection des éléments écologiques et paysagers – Bémécourt

La Carte Communale établie sur le territoire de Bémécourt a été approuvée par délibération du conseil communautaire de l’INSE en date du 26 septembre 2018 et par arrêté préfectoral n°DDTM/SPRAT/2018/100 en date du 21 novembre 2018. Elle est opposable aux permis de construire et autres autorisations et actes relatifs à l’occupation ou à l’utilisation du sol depuis le 7 décembre 2018.

Ci-dessous, retrouvez l’ensemble des pièces de la Carte Communale :

• 1. Rapport de présentation
• 2-1. Plan de zonage 1 sur 3 – ensemble – au 7500è
• 2-2. Plan de zonage 2 sur 3 – détail – au 2000è
• 2-3. Plan de zonage 3 sur 3 – détail – au 2000è
• ANNEXE 01. Liste des servitudes d’utilité publique
• ANNEXE 02. Plan des contraintes CAVITÉS SOUTERRAINES – au 75000è

Par délibération du 16 juillet 2018, la commune de Bémécourt Protection des éléments de paysage a approuvé son document de Protection du patrimoine de la commune. Les travaux ayant pour effet de modifier ou de supprimer tout élément qui y est identifié comme présentant un intérêt patrimonial, paysager ou écologique doivent être précédés d’une déclaration préalable en application de l’article R.421-3 i) du code de l’urbanisme.

Ci-dessous, retrouvez les éléments de patrimoine concernés :

• 01 – Notice de protection du patrimoine
• 02 – Plan du patrimoine_BEMECOURT_CC_01_4000

PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal) de Rugles

Plans :