Carte Communale – PLU – PLUI
Carte communale Thomer La Sôgne
DOCUMENT APPLICABLE : Carte Communale approuvée par délibération du conseil communautaire de l’INSE en date du 11 /10/2017 et par arrêté préfectoral en date du 18/05/2018.
- RAPPORT DE PRÉSENTATION
- DOCUMENT GRAPHIQUE – ZONAGE
- ANNEXE 01. Liste des servitudes d’utilité publique
- ANNEXE 02. Plan des servitudes d’utilité publique – hors PT3
- ANNEXE 03. Plan des servitudes d’utilité publique – PT3
- ANNEXE 04. Arrêté préfectoral – Servitude AS1 Captage de Coulonges
- ANNEXE 05. Fiche recommandations de l’État ARGILES
- ANNEXE 06. Fiche recommandations de l’État MARNIÈRES ET AUTRES CAVITÉS SOUTERRAINES
PLU de Courteilles
DOCUMENT APPLICABLE : PLU approuvé le 29/01/2020.
0-Bordereau des pièces
1-Rapport de présentation
2-Projet d’aménagement et de développement durables
3A-Règlement écrit
3B1-Plan de zonage – Ensemble
3B2-Plan de zonage – Détail
4A1-Liste des servitudes d’utilité publique
4A2-Plan des servitudes d’utilité publique
4B1-Notice Annexes sanitaires
4B3-Plan du réseau d’adduction d’eau potable
4C2-Plan secteur nuisances sonores
Consulter les rapports, avis et conclusions motivés du commissaire enquêteur :
PLU de Breux-sur-Avre
DOCUMENT APPLICABLE : PLU approuvé le 11/04/2018.
1. RAPPORT DE PRÉSENTATION
2. PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES
3. ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
4. RÈGLEMENT
5. Plan de zonage 1 – au 6000è
6. Plan de zonage 2 – au 2000è
7. Plan de zonage 3 – au 2000è
8. Plan détail ER – au 1000è
ANNEXE 01 – Annexes sanitaires
ANNEXE 02 – Plan AEP
ANNEXE 03 – Liste des Servitudes d’Utilité Publique
ANNEXE 04 – Plan des SUP – au 6000è
ANNEXE 05 – Plan des protections patrimoniales
ANNEXE 06 – Plan des cavités souterraines
ANNEXE 07 – Plan des zones inondables
ANNEXE 08 – Plan des contraintes sonores
ANNEXE 09 – Arrêtés classement sonore
ANNEXE 10 – Arrêtés bruit PPBE
PLU Les Barils
DOCUMENT APPLICABLE : PLU approuvé le 11/04/2018, mis en compatibilité le 29/01/2020.
1a. RAPPORT DE PRÉSENTATION – initial
1b. RAPPORT DE PRÉSENTATION – mise en compatibilité
2. PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES
3. ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
4. RÈGLEMENT ÉCRIT
5. RÈGLEMENT GRAPHIQUE (plan de zonage)
6. Plan détail ER – au 2000è
ANNEXE 01 – Annexes sanitaires
ANNEXE 02 – Plan AEP
ANNEXE 03 – Liste des Servitudes d’Utilité Publique
ANNEXE 04 – Plan des SUP – au 5000è
ANNEXE 05 – Plan des cavités souterraines
ANNEXE 06 – Plan des protections patrimoniales
PLU de Pullay
DOCUMENT APPLICABLE : PLU approuvé le 11/04/2018, mis en compatibilité le 29/01/2020.
1b. RAPPORT DE PRÉSENTATION – mis en compatibilité
2. PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES
3. ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
4. RÈGLEMENT ÉCRIT
5. RÈGLEMENT GRAPHIQUE (plan de zonage)
6. Plan détail ER – au 2000è
ANNEXE 01 – Annexes sanitaires
ANNEXE 02 – Plan AEP
ANNEXE 03 – Liste des Servitudes d’Utilité Publique
ANNEXE 04 – Plan des SUP – au 6000è
ANNEXE 05 – Plan des cavités souterraines
ANNEXE 06 – Plan des contraintes sonores
ANNEXE 07 – Arrêtés classement sonore
ANNEXE 08 – Arrêtés bruit PPBE
ANNEXE 09 – Plan de protection patrimoniale
PLU de Bourth
DOCUMENT APPLICABLE : PLU approuvé le 03/06/2005, mis à jour le 25/03/2006, modifié le 30/01/2009.
PROCÉDURE D’ÉVOLUTION EN COURS : Révision prescrite le 22/05/2015, arrêtée le 26/02/2020.
À consulter ci-dessous, les pièces du projet arrêté de la révision du PLU :
1 – Rapport de présentation
2 – Projet d’aménagement et de développement durables
3 – Orientations d’aménagement et de programmation
4.1 – Règlement écrit
4.2.1 – Règlement graphique – 1 sur 2 au 5000ème
4.2.2 – Règlement graphique – 2 sur 2 au 5000ème
4.2.3 – Règlement graphique – focus au 2000ème
5 – Évaluation environnementale
6 – Résume non technique
ANNEXE 1 – Liste des Servitudes d’Utilité Publique
ANNEXE 2 – Plan des Servitudes d’Utilité Publique
ANNEXE 3 – Plan des contraintes
ANNEXE 4 – Arrêtés classement sonore
BILAN CONCERTATION
L’enquête publique sur ce projet de révision devrait se tenir au cours du 2nd trimestre de l’année 2020
PLU de Sylvains-lès-Moulins
DOCUMENT APPLICABLE : PLU approuvé le 23/01/2019.
0-Bordereau des pièces
1-Rapport de présentation
2-Projet d’aménagement et de développement durables
3-Orientations d’aménagement et de programmation
4A-Règlement écrit
4B-Inventaire patrimonial
4C-Carnet de recommandations
5A-Plan de zonage – Ensemble
5B-Plan de zonage – Focus sur les hameaux
6A1-Annexes sanitaires
6A2-Plan du réseau d’adduction d’eau potable
6B1-Liste des servitudes d’utilité publique
6B2-Plan des servitudes d’utilité publique
6C2-Plan du secteur soumis à des nuisances sonores
6C5-Plan des indices de cavités souterraines
PLU de Breteuil
DOCUMENT APPLICABLE : PLU approuvé le 21/02/2018, mis en compatibilité le 16/09/2020
1. RAPPORT DE PRÉSENTATION
2. PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES
3. ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
4. RÈGLEMENT
5. ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE
6. RÉSUMÉ NON TECHNIQUE
7. ÉTUDE D’ENTRÉE DE VILLE
8-1. RÈGLEMENT GRAPHIQUE – Plan 1 sur 6 – échelle 5000e A0
8-2. RÈGLEMENT GRAPHIQUE – Plan 2 sur 6 – échelle 5000e A0
8-3. RÈGLEMENT GRAPHIQUE – Plan 3 sur 6 – échelle 5000e A0
8-4. RÈGLEMENT GRAPHIQUE – Plan 4 sur 6 – échelle 5000e A0
8-5. RÈGLEMENT GRAPHIQUE – Plan 5 sur 6 – échelle 5000e A0
8-6. RÈGLEMENT GRAPHIQUE – Plan 6 sur 6 – échelle 2500e A0
9-1. Plan détail ER – plan 1 sur 2 – au 2000è
9-2. Plan détail ER – plan 2 sur 2 – au 1000è
9-3. Plan détail Protection des éléments du patrimoine
ANNEXE 01 – Notice des annexes sanitaires
ANNEXE 02 – Plans AEP
ANNEXE 03 – Plan EU
ANNEXE 04 – Liste des Servitudes d’Utilité Publique
ANNEXE 05 – Plan des SUP
ANNEXE 06 – Arrêté préfectoral du 13 12 2016
ANNEXE 07 – Plan des cavités souterraines
ANNEXE 08 – Plan des nuisances sonores
ANNEXE 09 – Arrêtés des nuisances sonores
PLU de Francheville
DOCUMENT APPLICABLE : PLU approuvé le 26/09/2016, modifié le 26/02/2020
1a. RAPPORT DE PRÉSENTATION – initial
1b. RAPPORT DE PRÉSENTATION – modification n°1
2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
3. RÈGLEMENT ÉCRIT
4.1. PLAN DE ZONAGE 1 – au 8000è
4.2. PLAN DE ZONAGE 2 – au 2000è
5. ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
6. BILAN CONCERTATION
7.1 PLAN EAU POTABLE & ASSAINISSEMENT
7.2 ETUDE D’INCIDENCES NATURA 2000
7.3 PLAN SERVITUDES sauf AS1 I4 PT2
7.4 PLAN SERVITUDES AS1
7.5 PLAN SERVITUDES I4 ligne 90Kv
7.6 PLAN SERVITUDES I4 ligne 225 Kv
7.7 PLAN SERVITUDES PT2
PLU de Verneuil-sur-Avre
DOCUMENT APPLICABLE : PLU approuvé le 31/03/2016, mis à jour le 13/08/2018, modifié le 20/03/2019.
1a- Rapport de présentation – PLU initial
1b- Rapport de présentation – Modification simplifiée n°1
2- PADD
3- OAP
4.1- Réglementation écrit
4.2a – Plan zonage
4.2b – Plan zonage éléments remarquables
4.3a – Plan zonage centre ville
4.3b – Plan zonage centre ville éléments remarquables
5.1 – Fiches SUP
5.2 – Plan SUP
5.3 – ZPPAUP
6.1 – Fiches contraintes
6.2- Plan contraintes
7.1- Annexes sanitaires Notice
7.2- Autres annexes
Mise à jour – Arrêté INSE 2018 08 13 – SUP GAZ
PROCÉDURE D’ÉVOLUTION EN COURS : Modification n°1 (délibération n°D2018-175 du 17/10/2018, arrêté n°DATDET-2019-0003 du 03/01/2019
Carte communale et protection des éléments écologiques et paysagers – Bémécourt
La Carte Communale établie sur le territoire de Bémécourt a été approuvée par délibération du conseil communautaire de l’INSE en date du 26 septembre 2018 et par arrêté préfectoral n°DDTM/SPRAT/2018/100 en date du 21 novembre 2018. Elle est opposable aux permis de construire et autres autorisations et actes relatifs à l’occupation ou à l’utilisation du sol depuis le 7 décembre 2018.
Ci-dessous, retrouvez l’ensemble des pièces de la Carte Communale :
- 1. Rapport de présentation
- 2-1. Plan de zonage 1 sur 3 – ensemble – au 7500è
- 2-2. Plan de zonage 2 sur 3 – détail – au 2000è
- 2-3. Plan de zonage 3 sur 3 – détail – au 2000è
- ANNEXE 01. Liste des servitudes d’utilité publique
- ANNEXE 02. Plan des contraintes CAVITÉS SOUTERRAINES – au 75000è
Par délibération du 16 juillet 2018, la commune de Bémécourt Protection des éléments de paysage a approuvé son document de Protection du patrimoine de la commune. Les travaux ayant pour effet de modifier ou de supprimer tout élément qui y est identifié comme présentant un intérêt patrimonial, paysager ou écologique doivent être précédés d’une déclaration préalable en application de l’article R.421-3 i) du code de l’urbanisme.
Ci-dessous, retrouvez les éléments de patrimoine concernés :
PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal) de Rugles
DOCUMENT APPLICABLE : PLUi approuvé le 13/12/2016, modifié le 16/09/2020
Plans :
Plans de zonage des communes entières
- Plan de zonage Ambenay
- Plan de zonage Bois Anzeray
- Plan de zonage Bois Arnault
- Plan de zonage Bois Normand
- Plan de zonage Chaise Dieu du Theil
- Plan de zonage Chambord
- Plan de zonage Champignolles
- Plan de zonage Chéronvillers
- Plan de zonage Juignettes
- Plan de zonage La Haye Saint Sylvestre
- Plan de zonage Les Bottereaux
- Plan de zonage Les Lyres
- Plan de zonage Neaufles Auvergny
- Plan de zonage Rugles
- Plan de zonage Saint Antonin de Sommaire
Plans de zonage des villes et bourg 2000ème
- Plan de zonage Ambenay
- Plan de zonage Bois Anzeray
- Plan de zonage Bois Arnault
- Plan de zonage Bois Normand
- Plan de zonage Chaise Dieu du Theil
- Plan de zonage Chambord
- Plan de zonage Champignolles
- Plan de zonage Chéronvillers
- Plan de zonage Juignettes
- Plan de zonage La Haye Saint Sylvestre
- Plan de zonage Les Bottereaux
- Plan de zonage Les Lyres
- Plan de zonage Neaufles Auvergny
- Plan de zonage Rugles
- Plan de zonage Saint Antonin de Sommaire
Plans des réseaux d’assainissement collectif
Plans eau potable
- Ambenay centre
- Ambenay
- Bois Anzeray
- Bois Arnault centre
- Bois Arnault
- Bois Normand Est – Les Bottereaux Nord Est
- Bois Normand Ouest – Les Bottereaux Nord Ouest
- Chambord
- Champignolles
- Chéronvilliers centre Est
- Chéronvilliers centre Ouest
- Chéronvilliers Est
- Chéronvilliers Ouest
- Juignettes
- La Haye saint Sylvestre
- La Neuve Lyre – La Vieille Lyre Sud
- La Vieille Lyre – La Neuve Lyre – centres
- La Vieille Lyre partie Nord
- Les Bottereaux Sud
- Neaufles Auvergny centre Nord
- Neaufles Auvergny centre Sud
- Neaufles Auvergny
- Rugles centre Est
- Rugles centre Ouest
- Rugles centre Sud
- Rugles
- Saint Antonin de Sommaire