Carte Communale – PLU – PLUI
Carte Communale d’Armentières-sur-Avre
La Carte Communale de la commune d’Armentières-sur-Avre peut être consultée sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU), à l’adresse suivante : geoportail-urbanisme.gouv.fr
Carte communale et protection des éléments écologiques et paysagers – Bémécourt
- La Carte Communale de la commune de Bémécourt peut être consultée sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU), à l’adresse suivante : geoportail-urbanisme.gouv.fr
Par délibération du 16 juillet 2018, la commune de Bémécourt Protection des éléments de paysage a approuvé son document de Protection du patrimoine de la commune. Les travaux ayant pour effet de modifier ou de supprimer tout élément qui y est identifié comme présentant un intérêt patrimonial, paysager ou écologique doivent être précédés d’une déclaration préalable en application de l’article R.421-3 i) du code de l’urbanisme.
Ci-dessous, retrouvez les éléments de patrimoine concernés :
PLU de Breux-sur-Avre
Le plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Breux-sur-Avre peut être consulté sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU), à l’adresse suivante : geoportail-urbanisme.gouv.fr
PLU Les Barils
Le plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Barils peut être consulté sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU), à l’adresse suivante : geoportail-urbanisme.gouv.fr
PLU de Breteuil
Le plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Breteuil peut être consulté sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU), à l’adresse suivante : geoportail-urbanisme.gouv.fr
PLU de Bourth
Le plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourth peut être consulté sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU), à l’adresse suivante : geoportail-urbanisme.gouv.fr
PLU de Sylvains-lès-Moulins
Le plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sylvains-lès-Moulins peut être consulté sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU), à l’adresse suivante : geoportail-urbanisme.gouv.fr
PLU de Courteilles
Le plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Courteilles peut être consulté sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU), à l’adresse suivante : geoportail-urbanisme.gouv.fr
PLU de Francheville
Le plan local d’urbanisme (PLU) de Francheville (commune historique de la commune nouvelle de Verneuil-d’Avre-et-d’Iton) peut être consulté sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU), à l’adresse suivante : geoportail-urbanisme.gouv.fr
PLU de Corneuil (Chambois)
Le plan local d’urbanisme (PLU) de Corneuil (commune historique de la commune nouvelle du Chambois) peut être consulté sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU), à l’adresse suivante : geoportail-urbanisme.gouv.fr
Carte Communale de Chanteloup (Marbois)
La Carte Communale de Chanteloup (commune historique de la commune nouvelle de Marbois) peut être consultée sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU), à l’adresse suivante : geoportail-urbanisme.gouv.fr
Carte Communale de Chennebrun (Marbois)
La Carte Communale de la commune de Chennebrun peut être consultée sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU), à l’adresse suivante : geoportail-urbanisme.gouv.fr
Carte Communale des Essarts (Marbois)
La Carte Communale des Essarts (commune historique de la commune nouvelle de Marbois) peut être consultée sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU), à l’adresse suivante : geoportail-urbanisme.gouv.fr
Carte Communale de Gournay-le-Guérin
La Carte Communale de la commune de Gournay-le-Guérin peut être consultée sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU), à l’adresse suivante : geoportail-urbanisme.gouv.fr
Carte Communale de L’Hosmes
La Carte Communale de la commune de L’Hosmes peut être consultée sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU), à l’adresse suivante : geoportail-urbanisme.gouv.fr
Carte Communale de Mandres
La Carte Communale de la commune de Mandres peut être consultée sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU), à l’adresse suivante : geoportail-urbanisme.gouv.fr
Carte Communale de Manthelon (Mesnils-sur-Iton)
La Carte Communale de Manthelon (commune historique de la commune nouvelle de Mesnils-sur-Iton) peut être consultée sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU), à l’adresse suivante : geoportail-urbanisme.gouv.fr
Carte Communale de Piseux
La Carte Communale de la commune de Piseux peut être consultée sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU), à l’adresse suivante : geoportail-urbanisme.gouv.fr
PLU de Pullay
Le plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pullay peut être consulté sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU), à l’adresse suivante : geoportail-urbanisme.gouv.fr
PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal) de Rugles
Le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) couvrant le territoire de l’ancienne communauté de communes du canton de Rugles peut être consulté sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU), à l’adresse suivante : geoportail-urbanisme.gouv.fr
Carte Communale de Saint-Christophe-sur-Avre
La Carte Communale de la commune de Saint-Christophe-sur-Avre peut être consultée sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU), à l’adresse suivante : geoportail-urbanisme.gouv.fr
Carte Communale de Saint-Denis-du-Béhélan
La Carte Communale de la commune de Saint-Denis-du-Béhélan peut être consultée sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU), à l’adresse suivante : geoportail-urbanisme.gouv.fr
PLU de Sainte-Marguerite de l’Autel (Le Lesme)
Le plan local d’urbanisme (PLU) de Sainte-Marguerite de l’Autel (commune historique de la commune nouvelle du Lesme) peut être consulté sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU), à l’adresse suivante : geoportail-urbanisme.gouv.fr
Carte Communale de Saint-Victor-sur-Avre
La Carte Communale de la commune de Saint-Victor-sur-Avre peut être consultée sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU), à l’adresse suivante : geoportail-urbanisme.gouv.fr
Carte Communale du Roncenay-Authenay (Mesnils-sur-Iton)
La Carte Communale du Roncenay-Authenay (commune historique de la commune nouvelle de Mesnils-sur-Iton) peut être consultée sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU), à l’adresse suivante : geoportail-urbanisme.gouv.fr
PLU de Tillières-sur-Avre
Le plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tillières-sur-Avre peut être consulté sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU), à l’adresse suivante : geoportail-urbanisme.gouv.fr
Carte communale Thomer La Sôgne
La Carte Communale de Thomer-la-Sôgne (commune historique de la commune nouvelle de Chambois) peut être consultée sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU), à l’adresse suivante : geoportail-urbanisme.gouv.fr
PLU de Verneuil-sur-Avre
Le plan local d’urbanisme (PLU) de Verneuil-sur-Avre (commune historique de la commune nouvelle de Verneuil-d’Avre-et-d’Iton) peut être consulté sur le Géoportail de l’urbanisme (GPU), à l’adresse suivante : geoportail-urbanisme.gouv.fr